12 CANOTAGE
Présentation de la marque 12 CANOTAGE
Déposée par voie électronique le 22 décembre 2012 par monsieur CHARLES AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 12 CANOTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 12 CANOTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12 CANOTAGE est expirée depuis le 22 décembre 2022.
CHARLES AUBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15