Marque enregistrée - Marque en non vigueur

12 CANOTAGE
M. CHARLES AUBERT

Numéro de dépôt :
3970882
Date de dépôt :
22/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2022
12 CANOTAGE de CHARLES AUBERT

Présentation de la marque 12 CANOTAGE

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2012 par monsieur CHARLES AUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 12 CANOTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur CHARLES AUBERT domicilié(e) 24 rue des jonquilles - 34750 - Villeneuve les Maguelone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARLES AUBERT domicilié(e) 24 rue des jonquilles - 34750 - Villeneuve les Maguelone - France.

La marque 12 CANOTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12 CANOTAGE est expirée depuis le 22 décembre 2022.

CHARLES AUBERT a également déposé les autres marques suivantes : SWIMFISHING


M. CHARLES AUBERT - 24 rue des jonquilles - 34750 - Villeneuve les Maguelone - France


M. CHARLES AUBERT - 24 rue des jonquilles - 34750 - Villeneuve les Maguelone - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement).