Marque enregistrée - Marque en vigueur

Initials BD - La pâtisserie engagée
Monsieur Charles-Antoine AQUIZERATE

Numéro de dépôt :
4590069
Date de dépôt :
13/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2029
Initials BD - La pâtisserie engagée de Charles-Antoine AQUIZERATE

Présentation de la marque Initials BD - La pâtisserie engagée

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2019 par monsieur Charles-Antoine AQUIZERATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Initials BD - La pâtisserie engagée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Charles-Antoine AQUIZERATE domicilié(e) 87, rue des caillots - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles-Antoine AQUIZERATE domicilié(e) 87, rue des caillots - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque Initials BD - La pâtisserie engagée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Initials BD - La pâtisserie engagée arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.

Charles-Antoine AQUIZERATE a également déposé les autres marques suivantes : Pari Montreuil


Monsieur Charles-Antoine AQUIZERATE - 87, rue des caillots - 93100 - Montreuil - France


Monsieur Charles-Antoine AQUIZERATE - 87, rue des caillots - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Pâtisseries ; gâteaux ; sucreries.