Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES P'TITS TOP
MR CHARLES ANDRÉ LEFEVRE
MR RENE FRANCOIS RAFFEWEAW

Numéro de dépôt :
3128945
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2011
LES P\'TITS TOP de CHARLES ANDRÉ LEFEVRE

Présentation de la marque LES P'TITS TOP

Déposée le 31 octobre 2001 par monsieur CHARLES ANDRÉ LEFEVRE et monsieur RENE FRANCOIS RAFFEWEAW auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES P'TITS TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Les déposants sont monsieur CHARLES ANDRÉ LEFEVRE domicilié(e) 7 Rue des PATURES, 10180 ST LUE - France et monsieur RENE FRANCOIS RAFFEWEAW domicilié(e) 36 Lieudit Jumeaux, 28200 JALLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CHARLES ANDRÉ LEFEVRE - France.

La marque LES P'TITS TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS TOP est expirée depuis le 31 octobre 2011.


MR CHARLES ANDRÉ LEFEVRE - 7 Rue des PATURES, 10180 ST LUE - France

MR RENE FRANCOIS RAFFEWEAW - 36 Lieudit Jumeaux, 28200 JALLANS - France


MR CHARLES ANDRÉ LEFEVRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Tissus à usages textile Couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, Chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.