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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES AMANDà conseil d'administration
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LA MER A SON TRAITEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MER A SON TRAITEUR
CHARLES AMAND S.A. (Société Anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
3059134
Date de dépôt :
19/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2010

Présentation de la marque LA MER A SON TRAITEUR

Déposée le 19 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) CHARLES AMANDà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MER A SON TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES AMANDà conseil d'administration domicilié(e) Rue de la Sorriere, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LA MER A SON TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MER A SON TRAITEUR est expirée depuis le 19 octobre 2010.


CHARLES AMAND S.A. (Société Anonyme à conseil d'administration) - Rue de la Sorriere, 14500 VIRE - France - SIREN 302345194


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 19 mars 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°318236 - Publication au BOPI 2001-03-19

Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°444918 - Publication au BOPI 2006-12-06

Inscription le 10 juin 2002 - Changement d'adresse n°347464 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Tous produits de la mer ou de rivière, à savoir poissons, crustacés non vivants et préparations à base de poisson frais, semi-frais, surgelés ou en conserves. Tous produits de la mer ou de rivière, à savoir poissons, crustacés vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.