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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES AMAND
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TOASTISSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOASTISSON
CHARLES AMAND S.A

Numéro de dépôt :
95577030
Date de dépôt :
20/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2005

Présentation de la marque TOASTISSON

Déposée le 20 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) CHARLES AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOASTISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES AMAND domicilié(e) rue de la Sorrière Z.I Nord, 14502 VIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES AMAND M. Eric LESAGE - France.

La marque TOASTISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOASTISSON est expirée depuis le 20 juin 2005.

CHARLES AMAND a également déposé les autres marques suivantes : PRINCES DES MERS , A CHARLES AMAND SAVEUR DE L'OCEAN , REINE DE VIRE , A CHARLES AMAND , TOUTE LA SAVEUR DU TERROIR DE CHARLES AMAND , GRILL-MARIN , SAVEURS MARAICHERES CHARLES AMAND , LES ETOILEES FINES ET AUTHENTIQUES A CHARLES AMAND , GRILL-SAUMON , LES ARLEQUINS DE CHARLES AMAND


CHARLES AMAND S.A - rue de la Sorrière Z.I Nord, 14502 VIRE CEDEX - France - SIREN 302345194


CHARLES AMAND M. Eric LESAGE - France


Inscription le 28 avril 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°236390 - Publication au BOPI 1997-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Produits de charcuterie, plats préparés ou cuisinés à base de produits carnés ou de produits de la mer

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.