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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARLES AMAND
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A CHARLES AMAND SAVEUR DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A CHARLES AMAND SAVEUR DU TERROIR
CHARLES AMAND S.A

Numéro de dépôt :
95577028
Date de dépôt :
20/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2005

Présentation de la marque A CHARLES AMAND SAVEUR DU TERROIR

Déposée le 20 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) CHARLES AMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A CHARLES AMAND SAVEUR DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES AMAND domicilié(e) rue de la Sorrière Z.I Nord, 14502 VIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 345 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES AMAND M. Eric LESAGE - France.

La marque A CHARLES AMAND SAVEUR DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CHARLES AMAND SAVEUR DU TERROIR est expirée depuis le 20 juin 2005.

CHARLES AMAND a également déposé les autres marques suivantes : PRINCES DES MERS , A CHARLES AMAND SAVEUR DE L'OCEAN , REINE DE VIRE , A CHARLES AMAND , TOUTE LA SAVEUR DU TERROIR DE CHARLES AMAND , GRILL-MARIN , SAVEURS MARAICHERES CHARLES AMAND , LES ETOILEES FINES ET AUTHENTIQUES A CHARLES AMAND , GRILL-SAUMON , LES ARLEQUINS DE CHARLES AMAND


CHARLES AMAND S.A - rue de la Sorrière Z.I Nord, 14502 VIRE CEDEX - France - SIREN 302345194


CHARLES AMAND M. Eric LESAGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Inscription le 28 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302921 - Publication au BOPI 2000-06-28

Inscription le 28 avril 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°236390 - Publication au BOPI 1997-04-28

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Produits de charcuterie, plats cuisinés ou préparés à base de produits carnés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.