Marque renouvelée - Marque en vigueur

SALSA FRUTTA
CHARLES & ALICE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3782326
Date de dépôt :
16/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2030
SALSA FRUTTA de CHARLES & ALICE

Présentation de la marque SALSA FRUTTA

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES & ALICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SALSA FRUTTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES & ALICE domicilié(e) Route de Livron - Zone industrielle, 26400 ALLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 681 074 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SALSA FRUTTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SALSA FRUTTA arrivera à expiration en date du 16 novembre 2030.

CHARLES & ALICE a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE DU FRUIT


CHARLES & ALICE, Société par Actions Simplifiée - Route de Livron - Zone industrielle, 26400 ALLEX - France - SIREN 347681074


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 10 mai 2012 - Changement de dénomination n°575398 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-10

Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2020 n°2755421 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24

Compotes ; salades de fruits ; desserts à base de fruits. ;

Vente au détail de compotes, de salades de fruits et de desserts à base de fruits.