Déposée par voie électronique le 25 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES & ALICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA COMPAGNIE DU FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES & ALICE domicilié(e) Route de Livron - Zone industrielle,
26400 ALLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 681 074 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau,
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LA COMPAGNIE DU FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COMPAGNIE DU FRUIT arrivera à expiration en date du 25 novembre 2030.
CHARLES & ALICE a également déposé les autres marques suivantes : SALSA FRUTTA
CHARLES & ALICE, Société par Actions Simplifiée - Route de Livron - Zone industrielle,
26400 ALLEX - France - SIREN 347681074
INLEX IP EXPERTISE,
M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau,
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 10 mai 2012 - Changement de dénomination n°575398 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-10
Inscription le 26 janvier 2017 - Radiation de gage n°693276 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Inscription le 16 mai 2017 - Concession de licence n°700048 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2020 n°2755386 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-24
Aliments, substances et boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; aliments pour bébés à base de fruits. ;
Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures, compotes et marmelades ; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits mixés (smoothies) ; fruits congelés ; salades de fruits ; tranches de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; desserts à base de crème, de lait et de fruits. ;
Pâtisserie, confiserie et biscuiterie à base de fruits ; pâtes de fruits ; préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire ; muesli, barres de céréales à base de fruits. ;
Fruits frais ; arachides (fruits) et baies (fruits) ; céréales en grains non travaillés. ;
Jus de fruits, nectars de fruits. ;
Publicité, à savoir présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, courrier), location de matériel et d'espaces publicitaire, diffusion d'annonces et petites annonces publicitaires dans le domaine alimentaire ; sondages d opinions de consommateurs concernant des produits alimentaires ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et acheter commodément les produits suivants : aliments, substances et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, bonbons à usage pharmaceutique, aliments pour bébés à base de fruits, fruits conservés, séchés et cuits, fruits cuisinés, conserves de fruits, gelées, confitures, compotes et marmelades, desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits, fruits mixés (smoothies), fruits congelés, salades de fruits, tranches de fruits, écorces (zestes de fruits), pectine à usage alimentaire, fruits confits, en-cas à base de fruits, desserts à base de crème, de lait et de fruits, pâtisserie, confiserie et biscuiterie à base de fruits, pâtes de fruits, préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire, muesli, barres de céréales à base de fruits, fruits frais, arachides (fruits) et baies (fruits), céréales en grains non travaillés, jus de fruits, nectars de fruits, boissons alcooliques à base de fruits. ;
Services de restauration (alimentation ; services de traiteurs) ; services de restauration collective ; cantines ; cafétérias ; services de bars ; services de bars à jus de fruits et cocktails glacés ; cafés-restaurants, restaurants, restaurants à service rapide (snack-bars), restaurants libre service, salons de thé. ;
Services de consultation en matière de nutrition, de diététique, de régimes alimentaires ; services d aromathérapie, de fruitothérapie.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA COMPAGNIE DU FRUIT"
