Marque enregistrée - Marque en non vigueur
3 + 3
Numéro de dépôt :
1363489
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1996
Présentation de la marque 3 + 3
Déposée le 4 mars 1986 par monsieur Charles Alain VIOLLET du BREIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3 + 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 3 + 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 + 3 est expirée depuis le 4 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52