Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHARLO LE ROTISSEUR DU TERROIR 2015
M. Charles AGNIEL

Numéro de dépôt :
4200480
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHARLO LE ROTISSEUR DU TERROIR 2015 de Charles AGNIEL

Présentation de la marque CHARLO LE ROTISSEUR DU TERROIR 2015

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2015 par monsieur Charles AGNIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLO LE ROTISSEUR DU TERROIR 2015 »

Le déposant est monsieur Charles AGNIEL domicilié(e) 98 avenue Kleber - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric TUBIANA domicilié(e) 40 rue Vignon - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43


M. Charles AGNIEL - 98 avenue Kleber - 75016 - PARIS - France


M. Eric TUBIANA - 40 rue Vignon - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 23 mars 2017 - Rejet total n°696876 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-23

Viande, poisson, volaille et gibier ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; Boucherie, Rôtisserie, vente de viandes et volailles crues ou cuites, à emporter ou à déguster sur site, avec sauces et accompagnements.