Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Petits Mouflets
Mlle Charlène Courcier, Agissant pour le compte de la société "Les Petits Mouflets" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4104450
Date de dépôt :
09/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2024
Les Petits Mouflets de Charlène Courcier

Présentation de la marque Les Petits Mouflets

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2014 par mademoiselle Charlène Courcier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petits Mouflets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est mademoiselle Charlène Courcier domicilié(e) 12 rue de l'aubépine - 53320 - Ruillé le Gravelais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Charlène Courcier domicilié(e) 12 rue de l'aubépine - 53320 - Ruillé le Gravelais - France.

La marque Les Petits Mouflets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petits Mouflets est expirée depuis le 9 juillet 2024.


Mlle Charlène Courcier, Agissant pour le compte de la société "Les Petits Mouflets" en cours de formation - 12 rue de l'aubépine - 53320 - Ruillé le Gravelais - France


Mlle Charlène Courcier - 12 rue de l'aubépine - 53320 - Ruillé le Gravelais - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; figurines (jouets).