Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOUR SUD
CHARLEMAGNE SARL

Numéro de dépôt :
3292089
Date de dépôt :
10/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2014
LA TOUR SUD de CHARLEMAGNE

Présentation de la marque LA TOUR SUD

Déposée le 10 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLEMAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOUR SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLEMAGNE domicilié(e) RUE DU TROPIC,16000 ANGOULÊME - 16000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 820 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR EMMANUEL BOUYER CHARLEMAGNE domicilié(e) RUE DU TROPIC,16000 ANGOULÊME - 16000 - France.

La marque LA TOUR SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUR SUD est expirée depuis le 10 mai 2014.

CHARLEMAGNE a également déposé les autres marques suivantes : C CHARLEMAGNE , Cedra , J&L CHARLEMAGNE


CHARLEMAGNE SARL - RUE DU TROPIC,16000 ANGOULÊME - 16000 - France - SIREN 711820720


MONSIEUR EMMANUEL BOUYER CHARLEMAGNE - RUE DU TROPIC,16000 ANGOULÊME - 16000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Vins rouge, rosé, blanc d'appellation d'origine.