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Marques déposées par CHARLEMAGNE Dominique GARNIER Jean
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BTS COMPTABILITE GESTION ANNALES ET SUJETS TYPES AVEC CORRIGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BTS COMPTABILITE GESTION ANNALES ET SUJETS TYPES AVEC CORRIGES
CHARLEMAGNE Dominique GARNIER Jean

Numéro de dépôt :
1725039
Date de dépôt :
29/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1995
BTS COMPTABILITE GESTION ANNALES ET SUJETS TYPES AVEC CORRIGES de CHARLEMAGNE Dominique GARNIER Jean

Présentation de la marque BTS COMPTABILITE GESTION ANNALES ET SUJETS TYPES AVEC CORRIGES

Déposée le 29 juillet 1985 par CHARLEMAGNE Dominique GARNIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BTS COMPTABILITE GESTION ANNALES ET SUJETS TYPES AVEC CORRIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARLEMAGNE Dominique GARNIER Jean, domicilié(e) 16 rue du Parc Royal, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUSSEIGNE Bernard - France.

La marque BTS COMPTABILITE GESTION ANNALES ET SUJETS TYPES AVEC CORRIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTS COMPTABILITE GESTION ANNALES ET SUJETS TYPES AVEC CORRIGES est expirée depuis le 29 juillet 1995.

CHARLEMAGNE Dominique GARNIER Jean a également déposé les autres marques suivantes : DCEM INTERNAT QCM CAS CLINIQUES DOSSIERS ANNALES ET SUJETS TYPES CORRIGES , BAC G SYNTHESE , PREMIERE G SYNTHESE


CHARLEMAGNE Dominique GARNIER Jean - 16 rue du Parc Royal, 75003 PARIS - France


MOUSSEIGNE Bernard - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Papier et articles en papier, carton, à l'exception des imprimés, journaux, périodiques, livres et matériel d'instruction et d'enseignement