Marque enregistrée - Marque en vigueur

O SPART
M. Charlély BORREAU
M. Xavier RICHIDE

Numéro de dépôt :
4339178
Date de dépôt :
19/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2027
O SPART de Charlély BORREAU

Présentation de la marque O SPART

Déposée par voie électronique le 19 février 2017 par monsieur Charlély BORREAU et monsieur Xavier RICHIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O SPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Les déposants sont monsieur Charlély BORREAU domicilié(e) 300 Avenue de la rive - 74500 - Publier - France et monsieur Xavier RICHIDE domicilié(e) 25 Avenue des Ducs de Savoie - 74200 - Thonon les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charlély BORREAU domicilié(e) 300 AVENUE de la Rive - 74500 - PUBLIER - France.

La marque O SPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339178.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O SPART arrivera à expiration en date du 19 février 2027.

Charlély BORREAU a également déposé les autres marques suivantes : O'SPART


M. Charlély BORREAU - 300 Avenue de la rive - 74500 - Publier - France

M. Xavier RICHIDE - 25 Avenue des Ducs de Savoie - 74200 - Thonon les Bains - France


M. Charlély BORREAU - 300 AVENUE de la Rive - 74500 - PUBLIER - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Vêtements ; chemises ;

Bières ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) .