Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIOR
CHARLEDAVE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1387163
Date de dépôt :
31/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1996

Présentation de la marque PRIOR

Déposée le 31 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CHARLEDAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLEDAVE domicilié(e) 6, rue de Gérigny, 58400 LA CHARITE SUR LOIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque PRIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIOR est expirée depuis le 31 décembre 1996.

CHARLEDAVE a également déposé les autres marques suivantes : CHARLEDAVE , PRIMOX , TAC , MANUARC , PRIOR , STARCOUP , PANTOR , MANUARC , CELTIC , TAC


CHARLEDAVE (S.A.) - 6, rue de Gérigny, 58400 LA CHARITE SUR LOIRE. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Manodétendeurs.