Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLEDAVE
CHARLEDAVE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1517725
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2009

Présentation de la marque CHARLEDAVE

Déposée le 6 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CHARLEDAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLEDAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLEDAVE domicilié(e) 2-6, rue de Gérigny, 58400 LA CHARITE SUR LOIRE (dossier no 2136288) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 010 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2136288) - France.

La marque CHARLEDAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLEDAVE est expirée depuis le 6 mars 2009.

CHARLEDAVE a également déposé les autres marques suivantes : CHARLEDAVE , PRIMOX , TAC , MANUARC , PRIOR , PRIOR , STARCOUP , PANTOR , MANUARC , CELTIC


CHARLEDAVE (S.A.) - 2-6, rue de Gérigny, 58400 LA CHARITE SUR LOIRE (dossier no 2136288) - France - SIREN 562010545


CABINET MALEMONT - (dossier no 2136288) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 1999 n°2136288 - Publication au BOPI 1999-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Inscription le 6 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°292987 - Publication au BOPI 2000-01-06

Produits chimiques destinés à l'industrie et à la science;pâtes et poudres à souder;fondants pour soudure, trempes et préparations chimiques pour la soudure;substances adhésives destinées à l'industrie;compositions extinctrices;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;abrasifs;métaux en masse, lingots, barres, feuilles, plaques, fils, débris et en particulier métaux d'apport pour soudure;tuyaux et joints métalliques;machines à souder en général et en particulier appareils de coupe et soudure pour le travail autogène des métaux;machines à meuler;détendeurs et manodétendeurs;économiseurs;filtres pour moteurs et machines;couveuses;ainsi que les pièces détachées et accessoires de tous ces articles;outils et instruments à main en général, chalumeaux, meules;fers à souder non électriques;appareils de mesure, de signalisation, de controle (inspection) et notamment manomètres, limiteurs de débit de fluides et débitmètres;machines électriques pour souder et meuler;fers à souder électriques;casques de soudeurs, écrans protecteurs en général et protège-vue en particulier;électricité (appareils et accessoires);filtres en général;régulateur de gaz;générateurs d'acétylène;lampes et fours à souder; tuyaux flexibles non métalliques et joints non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.