Marque expirée - Marque en non vigueur

FOLA
CHARLEC DJAMILA

Numéro de dépôt :
96611162
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016

Présentation de la marque FOLA

Déposée le 16 février 1996 par CHARLEC DJAMILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOLA »

Le déposant est CHARLEC DJAMILA domicilié(e) 3, Rue Saint Julien,77150 FEROLLES (dossier no 2307815) - 77150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CHARLEC Djamila domicilié(e) DOMAINE d'ATTILLY, 3, Rue ST Julien,77150 FÉROLLES (dossier no 2307815) - 77150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 28 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOLA est expirée depuis le 16 février 2016.


CHARLEC DJAMILA - 3, Rue Saint Julien,77150 FEROLLES (dossier no 2307815) - 77150 - France


Madame CHARLEC Djamila - DOMAINE d'ATTILLY, 3, Rue ST Julien,77150 FÉROLLES (dossier no 2307815) - 77150 - France


Inscription le 19 août 1996 - Changement d'adresse n°205104 - Publication au BOPI 1996-08-19

Renouvellement sans limitation le 13 février 2006 n°2307815 - Publication au BOPI 2006-02-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Inscription le 3 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559951 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Instruments de musique Jeux; jouets; décorations pour arbre de Noël Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.