Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARITY SHOP
CHARITY SHOP (ASSOCIATION) LOI 1901

Numéro de dépôt :
98730983
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2008

Présentation de la marque CHARITY SHOP

Déposée le 27 avril 1998 par CHARITY SHOP (ASSOCIATION) LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARITY SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est CHARITY SHOP (ASSOCIATION) LOI 1901, domicilié(e) 26-28, RUE DE BISKRA, 13014 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PALAZZOLO CHARITY SHOP - France.

La marque CHARITY SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARITY SHOP est expirée depuis le 27 avril 2008.


CHARITY SHOP (ASSOCIATION) LOI 1901 - 26-28, RUE DE BISKRA, 13014 MARSEILLE - France


M. PALAZZOLO CHARITY SHOP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Récupération et débarras d'objets.