Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOTERRE CHARIER
CHARIER SA SA dir et CS

Numéro de dépôt :
3540827
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2017
ECOTERRE CHARIER de CHARIER SA dir et CS

Présentation de la marque ECOTERRE CHARIER

Déposée le 28 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) CHARIER SA dir et CS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTERRE CHARIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARIER SA dir et CS domicilié(e) 87-89 rue Louis Pasteur, BP 1,44550 MONTOIR DE BRETAGNE - 44550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 319 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARIER SA domicilié(e) 87-89 rue Louis Pasteur, BP 1,44550 MONTOIR DE BRETAGNE - 44550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTERRE CHARIER est expirée depuis le 28 novembre 2017.

CHARIER SA dir et CS a également déposé les autres marques suivantes : ECOSITE CHARIER


CHARIER SA SA dir et CS - 87-89 rue Louis Pasteur, BP 1,44550 MONTOIR DE BRETAGNE - 44550 - France - SIREN 305319477


CHARIER SA - 87-89 rue Louis Pasteur, BP 1,44550 MONTOIR DE BRETAGNE - 44550 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ;

Sciage ; raffinage ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).