Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La revue de la décentralisation
Charier Claude
de Castelnau Régis
Garreau Denis

Numéro de dépôt :
94549009
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2004

Présentation de la marque La revue de la décentralisation

Déposée le 12 décembre 1994 par Charier Claude, de Castelnau Régis, Garreau Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La revue de la décentralisation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Les déposants sont Charier Claude, domicilié(e) 39 rue Gazan, 75014 Paris - France, de Castelnau Régis, domicilié(e) 19 boulevard Henri IV, 75004 Paris - France, Garreau Denis, domicilié(e) 4 rue Crevaux, 75116 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charier Claude - France.

La marque La revue de la décentralisation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La revue de la décentralisation est expirée depuis le 12 décembre 2004.

Charier Claude a également déposé les autres marques suivantes : Revue juridique de la décentralisation , Equip'école , RFD , Revue française de la décentralisation


Charier Claude - 39 rue Gazan, 75014 Paris - France

de Castelnau Régis - 19 boulevard Henri IV, 75004 Paris - France

Garreau Denis - 4 rue Crevaux, 75116 Paris - France


Charier Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Publicité; distribution de prospectus; conseils ou informations ou renseignements d'affaires; reproductions de documents; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education, formation; production de spectacles, de films; locations de films, d'enregistrement phonographiques; organisation de concours en matière d'éducation; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services juridiques, services qui ne peuvent être rangés dans une autre classe; consultations professionnelles; prospection; imprimerie; services de reporteurs; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.