Déposée le 26 juillet 2002 par CHARIAL Jean-André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'AFFECTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est CHARIAL Jean-André domicilié(e) demeurant OUSTAU DE BAUMANIERE,13520 LES BAUX DE PROVENCE - 13520 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard DRUBIGNY Avocat à la Cour Ancien Membre du Conseil de l'Ordre domicilié(e) 4, place André-Malraux,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque L'AFFECTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AFFECTIF est expirée depuis le 26 juillet 2012.
CHARIAL Jean-André - demeurant OUSTAU DE BAUMANIERE,13520 LES BAUX DE PROVENCE - 13520 - France
Gérard DRUBIGNY Avocat à la Cour Ancien Membre du Conseil de l'Ordre - 4, place André-Malraux,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles. Boissons alcooliques à l'exception des bières, essences alcooliques, extraits alcooliques, boissons alcooliques contenant des fruits, liqueurs, extraits de fruits avec alcool, spiritueux, vins, vodka, whisky
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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