Déposée le 18 décembre 2013 par monsieur CHARHON Jacques Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MONY FILMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-02 du 10 janvier 2014.
Le déposant est monsieur CHARHON Jacques Emmanuel domicilié(e) 30 rue Faidherbe - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara & Avocats, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
La marque MONY FILMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONY FILMS est expirée depuis le 18 décembre 2023.
CHARHON Jacques Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : MONY FILMS
M. CHARHON Jacques Emmanuel - 30 rue Faidherbe - 75011 - PARIS - France
Cabinet Bouchara & Avocats, Mme Bouchara Vanessa - 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Publicité relative aux films produits ou distribués ; publicité en ligne sur un réseau informatique relative aux films produits ou distribués ; publicité par correspondance relative aux films produits ou distribués ; gestion des affaires commerciales dont la production et la distribution de films ; présentation de produits pour la vente incluant notamment la présentation de films ;
Transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; transmission de messages, d'images, de films, de musique sur des réseaux de type Internet, télévision et radio par câbles ;
Location de bandes vidéo ; productions de films ; montage de bandes vidéo ; enregistrements sur bandes vidéo ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de décors de spectacles ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; productions de films autres que films publicitaires ; projection de films cinématographiques ; location de caméras vidéo ; réservations de places de spectacles ; distribution de produits cinématographiques sur tous médias notamment sur DVD et en VOD ; production de films de long métrage cinématographiques, de films de court métrage, de films de moyen métrage, de téléfilms, de films documentaires ; production de films sur bandes vidéo ; distribution et commercialisation de films de long métrage cinématographiques, de films de court métrage, de films de moyen métrage, de téléfilms, de films documentaires ; location de films cinématographiques, de téléfilms et de films documentaires ; production et location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.
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