Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATHE
CHARGEURS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95576308
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2005

Présentation de la marque PATHE

Déposée le 16 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) CHARGEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARGEURS domicilié(e) 5 Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 067 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PATHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576308.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATHE est expirée depuis le 16 juin 2005.

CHARGEURS a également déposé les autres marques suivantes : DOLLY , CHARGEURS LUXURY MATERIALS , Chargeurs Philanthropics , CHARGEURS High Emotions Technologies , CHARGEURS Empower Emotion , High Emotion Technologies , CHARGEURS , FRANCE 5 , CHARGEURS , FRANCE CINQ


CHARGEURS (société anonyme) - 5 Boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France - SIREN 552067373


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 16 septembre 1998 - Concession de licence n°262167 - Publication au BOPI 1998-09-16

Inscription le 1 septembre 1998 - Concession de licence n°261187 - Publication au BOPI 1998-09-01

Inscription le 22 juin 1998 - Concession de licence n°256627 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 28 septembre 1998 - Concession de licence n°262744 - Publication au BOPI 1998-09-28

Inscription le 28 septembre 1998 - Concession de licence n°262745 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-04

Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285047 - Publication au BOPI 1999-09-22

Inscription le 9 décembre 1997 - Concession de licence n°246874 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 23 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231544 - Publication au BOPI 1997-01-23

Inscription le 16 mars 1998 - Concession de licence n°251368 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 9 décembre 1997 - Concession de licence n°246874 - Publication au BOPI 1997-12-09

Inscription le 24 novembre 1997 - Concession de licence n°246030 - Publication au BOPI 1997-11-24

Inscription le 24 novembre 1997 - Concession de licence n°246029 - Publication au BOPI 1997-11-24

Inscription le 16 mars 1998 - Concession de licence n°251367 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 23 janvier 1998 - Concession de licence n°248462 - Publication au BOPI 1998-01-23

Inscription le 3 février 1998 - Concession de licence n°249048 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 3 février 1998 - Concession de licence n°249048 - Publication au BOPI 1998-02-03

Inscription le 29 janvier 1998 - Concession de licence n°248718 - Publication au BOPI 1998-01-29

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils électriques de projection; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, ordinateurs, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Télécommunications; agences de presse et d'information; communications par terminaux d'ordinateurs.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films; agence pour artistes; location de films; d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs;location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques, location de décors de spectacles, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, location d'enregistrement sonores, location de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, productions de films, production de films sur bandes vidéo, production de spectacles, représentation de spectacles, services de studios d'enregistrement, studios de cinéma.Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.