Marque expirée - Marque en non vigueur

FUSETEX
CHARGEURS DEUTSCHLAND GMBH SOCIETE DE DROIT ALLEMAND

Numéro de dépôt :
1345709
Date de dépôt :
07/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2016

Présentation de la marque FUSETEX

Déposée le 7 mars 1986 par CHARGEURS DEUTSCHLAND GMBH SOCIETE DE DROIT ALLEMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUSETEX »

Le déposant est CHARGEURS DEUTSCHLAND GMBH SOCIETE DE DROIT ALLEMAND domicilié(e) Verdinger Strasse 267,47800 KREFELD,ALLEMAGNE (dossier no 2306765) - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2306765) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FUSETEX est expirée depuis le 7 mars 2016.


CHARGEURS DEUTSCHLAND GMBH SOCIETE DE DROIT ALLEMAND - Verdinger Strasse 267,47800 KREFELD,ALLEMAGNE (dossier no 2306765) - Allemagne


CABINET DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2306765) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306765 - Publication au BOPI 2006-01-31

Renouvellement sans limitation n°2064675 - Publication au BOPI 1996-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 12 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206049 - Publication au BOPI 1996-09-12

Tissus.