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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARGELIB'
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BUBBLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BUBBLES
CHARGELIB', SAS

Numéro de dépôt :
4136957
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2024
BUBBLES de CHARGELIB\'

Présentation de la marque BUBBLES

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARGELIB' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BUBBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARGELIB' domicilié(e) 11 Cité Vaneau - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 434 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARGELIB', M. Christophe VATTIER domicilié(e) 11 Cité Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque BUBBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUBBLES arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.

CHARGELIB' a également déposé les autres marques suivantes : CHARGELIB' , THE BUBBLES.COMPANY


CHARGELIB', SAS - 11 Cité Vaneau - 75007 - PARIS - France - SIREN 803434562


CHARGELIB', M. Christophe VATTIER - 11 Cité Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 5 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786518 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences.