Déposée le 23 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARENTES OENOLOGIE CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SECURIBONDE MILLESIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARENTES OENOLOGIE CONSEIL domicilié(e) 60, Avenue Paul Firino MARTELL, 16100 COGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARENTES OENOLOGIE CONSEIL - France.
La marque SECURIBONDE MILLESIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURIBONDE MILLESIME est expirée depuis le 23 novembre 2010.
CHARENTES OENOLOGIE CONSEIL (SARL) - 60, Avenue Paul Firino MARTELL, 16100 COGNAC - France
CHARENTES OENOLOGIE CONSEIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Bonde de sécurité pour fût en plastique en métal.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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