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Marques déposées par l'association loi 1901 CHARENTE MARTIME ENERGIES
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C'est ma Maison, mon Environnement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'est ma Maison, mon Environnement
CHARENTE MARTIME ENERGIES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3734082
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/04/2020
C\'est ma Maison, mon Environnement de CHARENTE MARTIME ENERGIES

Présentation de la marque C'est ma Maison, mon Environnement

Déposée le 29 avril 2010 par l'association loi 1901 CHARENTE MARTIME ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « C'est ma Maison, mon Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 CHARENTE MARTIME ENERGIES domicilié(e) 102 bis rue du 14 juillet - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque C'est ma Maison, mon Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734082.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est ma Maison, mon Environnement est expirée depuis le 29 avril 2020.

CHARENTE MARTIME ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : Charente Maritime Energies


CHARENTE MARTIME ENERGIES, Association loi 1901 - 102 bis rue du 14 juillet - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Organisation d'expositions et de réunions à buts commerciaux ou de publicité ayant pour objet les économies d'énergie, les énergies renouvelables, diffusion d'annonces publicitaires.

Informations en matière de construction et de réparation, supervision (direction) de travaux de construction, installations d'appareils pour le conditionnement de l'air, installation de portes et de fenêtres, services d'isolation, nettoyage d'édifices (extérieur), travaux d'installation électrique, travaux de plomberie, maçonnerie, travaux d'installation de lignes téléphoniques, travaux de menuiserie.

Conseils en construction et en matière d'économie d'énergie, décoration intérieure, études de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière.