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Marques déposées par CHARENTE EXPERTISES
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CHARENTE EXPERTISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARENTE EXPERTISES
CHARENTE EXPERTISES
Mr FORGERIT ANDRY ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
3287296
Date de dépôt :
19/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2014
CHARENTE EXPERTISES de CHARENTE EXPERTISES

Présentation de la marque CHARENTE EXPERTISES

Déposée le 19 avril 2004 par CHARENTE EXPERTISES et FORGERIT ANDRYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARENTE EXPERTISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Les déposants sont CHARENTE EXPERTISES - France et FORGERIT ANDRYTODO domicilié(e) “ CHEZ CARTIER ”,16360 CONDEON - 16360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FORGERIT ANDRY domicilié(e) “ CHEZ CARTIER ”,16360 CONDEON - 16360 - France.

La marque CHARENTE EXPERTISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287296.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARENTE EXPERTISES est expirée depuis le 19 avril 2014.


CHARENTE EXPERTISES - France

Mr FORGERIT ANDRY ENTREPRISE INDIVIDUELLE - “ CHEZ CARTIER ”,16360 CONDEON - 16360 - France


Mr FORGERIT ANDRY - “ CHEZ CARTIER ”,16360 CONDEON - 16360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

• diagnostic amiante : recherche de matériaux susceptibles de contenir de l'amiante pour toute transaction immobilière. Décret 96/97 modifié 2002. • état parasitaire : recherche des insectes xylophages (termites) pour toute transaction immobilière – décret 99-471. • certification de surface : calcul de la surface dans les lots de copropriétés. • diagnostic plomb : recherche du plomb dans les éléments de construction pour toute transaction. • diagnostic gaz.