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Marques déposées par monsieur CHAREF MOKHTAR ELGHOUL
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rosaces patatas
Marque enregistrée - Marque en vigueur

rosaces patatas
M. CHAREF MOKHTAR ELGHOUL

Numéro de dépôt :
4350262
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
rosaces patatas de CHAREF MOKHTAR ELGHOUL

Présentation de la marque rosaces patatas

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par monsieur CHAREF MOKHTAR ELGHOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « rosaces patatas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est monsieur CHAREF MOKHTAR ELGHOUL domicilié(e) 05 rue de la madeleine - 49510 - LA POITEVINIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAREF MOKHTAR domicilié(e) 5 RUE de la madeleine - 49510 - LA POITEVINIERE - France.

La marque rosaces patatas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rosaces patatas arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.


M. CHAREF MOKHTAR ELGHOUL - 05 rue de la madeleine - 49510 - LA POITEVINIERE - France


M. CHAREF MOKHTAR - 5 RUE de la madeleine - 49510 - LA POITEVINIERE - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.