Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Manoir du Chardon
Chardonnier SARL

Numéro de dépôt :
3243015
Date de dépôt :
25/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2013
Manoir du Chardon de Chardonnier

Présentation de la marque Manoir du Chardon

Déposée le 25 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chardonnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Manoir du Chardon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chardonnier domicilié(e) 44, RN 74,21700 Vosne-Romanée - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 344 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chardonnier SARL domicilié(e) 44, RN 74,21700 Vosne-Romanée - 21700 - France.

La marque Manoir du Chardon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Manoir du Chardon est expirée depuis le 25 août 2013.

Chardonnier a également déposé les autres marques suivantes : Philippe NOIROT , L'Enclos du Chapitre , FALSTAFF , RHODAN


Chardonnier SARL - 44, RN 74,21700 Vosne-Romanée - 21700 - France - SIREN 439344144


Chardonnier SARL - 44, RN 74,21700 Vosne-Romanée - 21700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513999 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; fromages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), cidres, digestifs (à l'exception des eaux-de-vie), spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.