Déposée le 25 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chardonnier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'Enclos du Chapitre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chardonnier domicilié(e) 44, RN 74,21700 Vosne-Romanée - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 344 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chardonnier SARL domicilié(e) 44, RN 74,21700 Vosne-Romanée - 21700 - France.
La marque L'Enclos du Chapitre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Inscription le 18 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513999 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-18
Huiles et graisses combustibles ; Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; fromages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques. Cidres ; digestifs ; vins ; spiritueux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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