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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARDON
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CHARTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARTER
CHARDON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98717779
Date de dépôt :
06/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2008

Présentation de la marque CHARTER

Déposée le 6 février 1998 par la Société Anonyme (SA) CHARDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARDON domicilié(e) 6, rue de Champagnole, 38370 LES ROCHES DE CONDRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 525 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CHARTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARTER est expirée depuis le 6 février 2008.

CHARDON a également déposé les autres marques suivantes : NUNKI , CHARDON , CAMELEON


CHARDON (Société Anonyme) - 6, rue de Champagnole, 38370 LES ROCHES DE CONDRIEU - France - SIREN 957525520


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 28 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451361 - Publication au BOPI 2007-03-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Sièges de véhicules ; rehausseurs de sièges de véhicules ; sièges et rehausseurs de sièges de véhicules pourvus de dispositifs de retenue pour enfants.