Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARDON
CHARDON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96649564
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque CHARDON

Déposée le 31 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) CHARDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARDON domicilié(e) 6, rue de Champagnole, 38370 LES ROCHES DE CONDRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 525 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CHARDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARDON est expirée depuis le 31 octobre 2006.

CHARDON a également déposé les autres marques suivantes : NUNKI , CHARTER , CAMELEON


CHARDON Société Anonyme - 6, rue de Champagnole, 38370 LES ROCHES DE CONDRIEU - France - SIREN 957525520


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 26 février 1997 - Gage constitué n°236779 - Publication au BOPI 1997-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Sièges de véhicules; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules); appuie-tête pour sièges de véhicules; housses pour sièges de véhicules