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Marques déposées par madame CHARDON MONIQUE
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domaine toutant
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

domaine toutant
Mme CHARDON MONIQUE

Numéro de dépôt :
4062166
Date de dépôt :
21/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/01/2024
domaine toutant de CHARDON MONIQUE

Présentation de la marque domaine toutant

Déposée le 21 janvier 2014 par madame CHARDON MONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « domaine toutant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est madame CHARDON MONIQUE domicilié(e) 30 rue Boissière - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHARDON MONIQUE domicilié(e) 30 rue Boissière - 75116 - PARIS - France.

La marque domaine toutant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine toutant est expirée depuis le 21 janvier 2024.


Mme CHARDON MONIQUE - 30 rue Boissière - 75116 - PARIS - France


Mme CHARDON MONIQUE - 30 rue Boissière - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Vin de pays et vin d'appellation d'origine.