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Marques déposées par CHARDON MONIQUE LUCIE MARIE
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DOMAINE TOUTANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE TOUTANT
CHARDON MONIQUE LUCIE MARIE

Numéro de dépôt :
92438334
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2012

Présentation de la marque DOMAINE TOUTANT

Déposée le 20 octobre 1992 par CHARDON MONIQUE LUCIE MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE TOUTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est CHARDON MONIQUE LUCIE MARIE domicilié(e) Boissière,75116 PARIS (dossier no 2229333) - 75116 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARDON MONIQUE domicilié(e) 30 rue Boissière,75116 PARIS (dossier no 2229333) - 75116 - France.

La marque DOMAINE TOUTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE TOUTANT est expirée depuis le 20 octobre 2012.


CHARDON MONIQUE LUCIE MARIE - Boissière,75116 PARIS (dossier no 2229333) - 75116 - France


CHARDON MONIQUE - 30 rue Boissière,75116 PARIS (dossier no 2229333) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2002 n°2229333 - Publication au BOPI 2002-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Vin de pays et vin d'appellation d'origine