Déposée le 30 septembre 2013 par monsieur CHARDAIN Antoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « besure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est monsieur CHARDAIN Antoine domicilié(e) 20 avenue Guillon - 44000 - NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CPI, M. LEBRETON Benoît domicilié(e) 11 rue Victor Hugo - 35000 - RENNES - France.
La marque besure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. CHARDAIN Antoine - 20 avenue Guillon - 44000 - NANTES - France
AVOXA CPI, M. LEBRETON Benoît - 11 rue Victor Hugo - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626420 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Courtage commercial consistant dans la mise en relation de professionnels, d'entreprises industrielles ou commerciales avec des personnes ou entités souhaitant faire effectuer des prestations de services par ces professionnels ou ces entreprises industrielles commerciales. Gestion des affaires commerciales ; services de conseils commerciaux ; services informatisés de stockage, diffusion et récupération d'informations commerciales ; compilation et diffusion de répertoires commerciaux et de listes de clients ; gestion de fichier informatique ; collecte et organisation d'informations statistiques ; diffusion d'informations statistiques commerciales ; systématisation et collecte de données dans des banques de données informatiques ; comparaison de prix de produits et services ; comparaison de produits et services ; compilation et fourniture d'informations sur les prix et fonctionnalités en matière de fourniture de produits et services de consommation. Comparaison des performances des produits et services de tiers ; publicité des produits ou services d'autres fournisseurs, afin de permettre à des clients de visualiser et de comparer facilement les produits ou services de ces fournisseurs ; services de traitement de données en ligne, compilation, stockage, analyse et récupération de données et informations ; services d'informations sur les produits ; fourniture d'informations sur des produits ; promotion de produits et de services à l'usage de tiers ; services de conseils, d'informations et d'assistance relatifs à tous les services précités ;
Fourniture d'accès à des bases de données. Fourniture d'accès à des bases de données via une plateforme numérique (site Internet). Transmission et diffusion de textes, messages, informations, sons et images fixes et animées ; transmission de messages ; fourniture d'accès à des logiciels non téléchargeables afin de permettre le téléchargement vers le serveur, le téléchargement, la saisie, la publication, la présentation, le montage, la lecture, la lecture en transit, la visualisation, la prévisualisation, l'affichage, le repérage, le blogage, le partage, la manipulation, la distribution, l'édition, la reproduction, ou la fourniture par d'autres voies de contenu électronique multimédia, contenu multimédia, illustrations, images, textes, photographies, contenu généré par l'utilisateur, contenu audio, et informations via l'Internet et d'autres réseaux informatiques et de communications ; fourniture d'accès à des logiciels non téléchargeables permettant le partage de contenus multimédias et de commentaires parmi les utilisateurs ; relais de messages en tous genres vers des messageries Internet.
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