Déposée le 5 février 2002 par la société CHARCUTRIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « TAPAS MARIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la société CHARCUTRIX domicilié(e) AGROPOLE,47310 ESTILLAC - 47310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 798 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yann MAUS CHARCUTRIX AGROPOLE domicilié(e) BP 104,47931 AGEN Cedex 09 - 47931 - France.
La marque TAPAS MARIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145508.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Yann MAUS CHARCUTRIX AGROPOLE - BP 104,47931 AGEN Cedex 09 - 47931 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15
Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363810 - Publication au BOPI 2003-01-22
Inscription le 17 mars 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°430244 - Publication au BOPI 2006-03-17
Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363814 - Publication au BOPI 2003-01-22
Inscription le 25 juin 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°372838 - Publication au BOPI 2003-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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