Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEICCA RESTAURATION
CHARCUTERIES GOURMANDES, (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3275062
Date de dépôt :
20/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2014
VEICCA RESTAURATION de CHARCUTERIES GOURMANDES

Présentation de la marque VEICCA RESTAURATION

Déposée le 20 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEICCA RESTAURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES domicilié(e) Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN - 56120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 771 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque VEICCA RESTAURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEICCA RESTAURATION est expirée depuis le 20 février 2014.

CHARCUTERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : VEICCA , Terrine Henri IV aux Trois Légumes , GRAND'VALLEE , MAGDELON , MICHE DE CAMPAGNE , LE BINIOU , CUID'OR , CHARCUTERIES GOURMANDES , LE MITRON D'HENRI LE NET , LES INSTANTS TRADITIONS


CHARCUTERIES GOURMANDES, (Société par Actions Simplifiée) - Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN - 56120 - France - SIREN 318771177


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; charcuterie ; conserves de viande ; graisses comestibles ; moelle à usage alimentaire ; pâtés de foie ; saindoux ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; tripes ; gelées de viande ; mets à base de viande. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; pâte pour gâteaux ; pâtés (pâtisserie) ; pâtés à la viande ; petits fours (pâtisserie) ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; liaisons pour saucisses ; jus de viande (sauces) ; sushi ; tartes ; feuilletés, tourtes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.