Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES
/
VEICCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEICCA
CHARCUTERIES GOURMANDES, (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
1270855
Date de dépôt :
20/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2013
VEICCA de CHARCUTERIES GOURMANDES

Présentation de la marque VEICCA

Déposée le 20 octobre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEICCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES domicilié(e) Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN (dossier no 2250735) - 56120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 771 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2250735) - 75008 - France.

La marque VEICCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEICCA est expirée depuis le 8 octobre 2013.

CHARCUTERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : Terrine Henri IV aux Trois Légumes , VEICCA RESTAURATION , GRAND'VALLEE , MAGDELON , MICHE DE CAMPAGNE , LE BINIOU , CUID'OR , CHARCUTERIES GOURMANDES , LE MITRON D'HENRI LE NET , LES INSTANTS TRADITIONS


CHARCUTERIES GOURMANDES, (Société par Actions Simplifiée) - Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN (dossier no 2250735) - 56120 - France - SIREN 318771177


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2250735) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2003 n°2250735 - Publication au BOPI 2003-10-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Renouvellement sans limitation n°2024527 - Publication au BOPI 1993-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Inscription le 9 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377070 - Publication au BOPI 2003-09-09

Inscription le 12 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386871 - Publication au BOPI 2004-02-12

Inscription le 19 octobre 1993 - Transmission de propriété n°168254 - Publication au BOPI 1993-10-19

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, salaisons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.