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Marques déposées par la société CHARCUTERIES GOURMANDES
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Terrine Henri IV aux Trois Légumes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terrine Henri IV aux Trois Légumes
CHARCUTERIES GOURMANDES

Numéro de dépôt :
3223749
Date de dépôt :
05/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013
Terrine Henri IV aux Trois Légumes de CHARCUTERIES GOURMANDES

Présentation de la marque Terrine Henri IV aux Trois Légumes

Déposée le 5 mai 2003 par la société CHARCUTERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Terrine Henri IV aux Trois Légumes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la société CHARCUTERIES GOURMANDES domicilié(e) (Société par Actions Simplifiée) , Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN - 56120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 771 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Terrine Henri IV aux Trois Légumes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrine Henri IV aux Trois Légumes est expirée depuis le 5 mai 2013.

CHARCUTERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : VEICCA , VEICCA RESTAURATION , GRAND'VALLEE , MAGDELON , MICHE DE CAMPAGNE , LE BINIOU , CUID'OR , CHARCUTERIES GOURMANDES , LE MITRON D'HENRI LE NET , LES INSTANTS TRADITIONS


CHARCUTERIES GOURMANDES - (Société par Actions Simplifiée) , Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN - 56120 - France - SIREN 318771177


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 11 septembre 2003 - retrait partiel n°377181 - Publication au BOPI 2003-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compôtes ; œufs, huiles et graisses coméstibles.