CHARCUTERIES GOURMANDES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3093857
Date de dépôt :
02/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2021
Présentation de la marque SALADE EQUILIBRE
Déposée le 2 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SALADE EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES domicilié(e) Zone industrielle de la Rochette - 56120 - JOSSELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 771 177 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque SALADE EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093857.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARCUTERIES GOURMANDES, Société par Actions Simplifiée - Zone industrielle de la Rochette - 56120 - JOSSELIN - France - SIREN 318771177
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2011 n°2466798 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-29
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549059 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Viande - Poisson - Volaille et gibier - Extraits de viande. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Huiles et graisses végétales. Riz - tapioca - sagou - farines et préparations faites de céréales - pain - sirop de mélasse - levure - poudre pour faire lever - sel - moutarde - vinaigre - sauces (condiments) épices. Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits, légumes frais - semences, aliments pour animaux. Plantes et fleurs naturelles. Malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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