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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES
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PACY
Marque expirée - Marque en non vigueur

PACY
CHARCUTERIES GOURMANDES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1421722
Date de dépôt :
05/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2017

Présentation de la marque PACY

Déposée le 5 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES domicilié(e) Zone industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN (dossier no 2340137) - 56120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 771 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO MARK Cabinet en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2340137) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PACY est expirée depuis le 5 août 2017.

CHARCUTERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : VEICCA , Terrine Henri IV aux Trois Légumes , VEICCA RESTAURATION , GRAND'VALLEE , MAGDELON , MICHE DE CAMPAGNE , LE BINIOU , CUID'OR , CHARCUTERIES GOURMANDES , LE MITRON D'HENRI LE NET


CHARCUTERIES GOURMANDES Société par actions simplifiée - Zone industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN (dossier no 2340137) - 56120 - France - SIREN 318771177


PRO MARK Cabinet en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2340137) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2007 n°2340137 - Publication au BOPI 2007-04-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation n°2095603 - Publication au BOPI 1997-37

Inscription le 12 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386871 - Publication au BOPI 2004-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 9 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377070 - Publication au BOPI 2003-09-09

Aliments diététiques et de régime.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.