Marque expirée - Marque en non vigueur

MICHE DE CAMPAGNE
CHARCUTERIES GOURMANDES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3412140
Date de dépôt :
23/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2016
MICHE DE CAMPAGNE de CHARCUTERIES GOURMANDES

Présentation de la marque MICHE DE CAMPAGNE

Déposée le 23 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHE DE CAMPAGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES domicilié(e) ZI de la Rochette,56120 JOSSELIN - 56120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 771 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHE DE CAMPAGNE est expirée depuis le 23 février 2016.

CHARCUTERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : VEICCA , Terrine Henri IV aux Trois Légumes , VEICCA RESTAURATION , GRAND'VALLEE , MAGDELON , LE BINIOU , CUID'OR , CHARCUTERIES GOURMANDES , LE MITRON D'HENRI LE NET , LES INSTANTS TRADITIONS


CHARCUTERIES GOURMANDES société par actions simplifiée - ZI de la Rochette,56120 JOSSELIN - 56120 - France - SIREN 318771177


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-32

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Charcuterie, pâté.