Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHARCUTERIES GOURMANDES, (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
93468129
Date de dépôt :
12/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES domicilié(e) Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN (dossier no 2239837) - 56120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 771 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2239837) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468129.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 mai 2013.

CHARCUTERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : VEICCA , Terrine Henri IV aux Trois Légumes , VEICCA RESTAURATION , GRAND'VALLEE , MAGDELON , MICHE DE CAMPAGNE , LE BINIOU , CUID'OR , CHARCUTERIES GOURMANDES , LE MITRON D'HENRI LE NET


CHARCUTERIES GOURMANDES, (Société par Actions Simplifiée) - Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN (dossier no 2239837) - 56120 - France - SIREN 315771177


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2239837) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376560 - Publication au BOPI 2003-09-03

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2003 n°2239837 - Publication au BOPI 2003-03-27

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, salaisons