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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES
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LES INSTANTS TRADITIONS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES INSTANTS TRADITIONS
CHARCUTERIES GOURMANDES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98738635
Date de dépôt :
24/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/06/2018

Présentation de la marque LES INSTANTS TRADITIONS

Déposée le 24 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES INSTANTS TRADITIONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES domicilié(e) Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN (dossier no 2375465) - 56120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 771 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2375465) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES INSTANTS TRADITIONS est expirée depuis le 24 juin 2018.

CHARCUTERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : VEICCA , Terrine Henri IV aux Trois Légumes , VEICCA RESTAURATION , GRAND'VALLEE , MAGDELON , MICHE DE CAMPAGNE , LE BINIOU , CUID'OR , CHARCUTERIES GOURMANDES , LE MITRON D'HENRI LE NET


CHARCUTERIES GOURMANDES Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN (dossier no 2375465) - 56120 - France - SIREN 318771177


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2375465) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2008 n°2375465 - Publication au BOPI 2008-06-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 9 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377069 - Publication au BOPI 2003-09-09

Inscription le 12 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386871 - Publication au BOPI 2004-02-12

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de poisson ou de viande ; conserves de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; charcuterie. Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.