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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES
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HENRI LE NET
Marque expirée - Marque en non vigueur

HENRI LE NET
CHARCUTERIES GOURMANDES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1554170
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019
HENRI LE NET de CHARCUTERIES GOURMANDES

Présentation de la marque HENRI LE NET

Déposée le 6 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRI LE NET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES domicilié(e) Zone Industrielle de la Rochette - 56120 - JOSSELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 771 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HENRI LE NET est expirée depuis le 6 octobre 2019.

CHARCUTERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : VEICCA , Terrine Henri IV aux Trois Légumes , VEICCA RESTAURATION , GRAND'VALLEE , MAGDELON , MICHE DE CAMPAGNE , LE BINIOU , CUID'OR , CHARCUTERIES GOURMANDES , LE MITRON D'HENRI LE NET


CHARCUTERIES GOURMANDES, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de la Rochette - 56120 - JOSSELIN - France - SIREN 318771177


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1999 n°2154417 - Publication au BOPI 1999-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376560 - Publication au BOPI 2003-09-03

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2009 n°2419626 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-02

Viande, charcuterie, salaisons, conserves