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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES
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GRAND'VALLEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND'VALLEE
CHARCUTERIES GOURMANDES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95590114
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2015

Présentation de la marque GRAND'VALLEE

Déposée le 28 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND'VALLEE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES domicilié(e) Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN (dossier no 2285473) - 56120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 771 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2285473) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND'VALLEE est expirée depuis le 28 septembre 2015.

CHARCUTERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : VEICCA , Terrine Henri IV aux Trois Légumes , VEICCA RESTAURATION , GRAND'VALLEE , MAGDELON , MICHE DE CAMPAGNE , LE BINIOU , CUID'OR , CHARCUTERIES GOURMANDES , LE MITRON D'HENRI LE NET


CHARCUTERIES GOURMANDES Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN (dossier no 2285473) - 56120 - France - SIREN 318771177


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2285473) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2005 n°2285473 - Publication au BOPI 2005-04-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 9 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377069 - Publication au BOPI 2003-09-09

Inscription le 12 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386871 - Publication au BOPI 2004-02-12

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace a rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.