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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES
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GRAND'VALLEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND'VALLEE
CHARCUTERIES GOURMANDES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92436832
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2022

Présentation de la marque GRAND'VALLEE

Déposée le 9 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND'VALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES domicilié(e) Zone Industrielle de La Rochette - 56120 - JOSSELIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 771 177 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque GRAND'VALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND'VALLEE est expirée depuis le 9 octobre 2022.

CHARCUTERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : VEICCA , Terrine Henri IV aux Trois Légumes , VEICCA RESTAURATION , MAGDELON , MICHE DE CAMPAGNE , LE BINIOU , CUID'OR , CHARCUTERIES GOURMANDES , LE MITRON D'HENRI LE NET , LES INSTANTS TRADITIONS


CHARCUTERIES GOURMANDES, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de La Rochette - 56120 - JOSSELIN - France - SIREN 318771177


PRO.MARK, Avocats à la Cour - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2002 n°2224744 - Publication au BOPI 2002-07-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-40

Inscription le 9 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377069 - Publication au BOPI 2003-09-09

Inscription le 30 septembre 2002 - Changement de nature juridique n°355393 - Publication au BOPI 2002-09-30

Inscription le 12 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386871 - Publication au BOPI 2004-02-12

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2012 n°2509578 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-18

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, préparations à base de viande, charcuterie, plats cuisinés, conserves alimentaires, salades de légumes, sauces à salade, salaisons