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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES
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GRAND VALLEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND VALLEE
CHARCUTERIES GOURMANDES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3567240
Date de dépôt :
04/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2018
GRAND VALLEE de CHARCUTERIES GOURMANDES

Présentation de la marque GRAND VALLEE

Déposée le 4 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND VALLEE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES domicilié(e) Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN - 56120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 771 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND VALLEE est expirée depuis le 4 avril 2018.

CHARCUTERIES GOURMANDES a également déposé les autres marques suivantes : VEICCA , Terrine Henri IV aux Trois Légumes , VEICCA RESTAURATION , GRAND'VALLEE , MAGDELON , MICHE DE CAMPAGNE , LE BINIOU , CUID'OR , CHARCUTERIES GOURMANDES , LE MITRON D'HENRI LE NET


CHARCUTERIES GOURMANDES Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN - 56120 - France - SIREN 318771177


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Inscription le 13 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657915 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de poisson ou de viande ; conserves de viande, de poisson de volaille ou de gibier ; charcuterie.