CHARCUTERIES GOURMANDES Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3593299
Date de dépôt :
07/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2018
Présentation de la marque CHARCUTERIES DE FRANCE
Déposée le 7 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARCUTERIES DE FRANCE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIES GOURMANDES domicilié(e) Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN - 56120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 771 177 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARCUTERIES GOURMANDES Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de la Rochette,56120 JOSSELIN - 56120 - France - SIREN 318771177
PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02
Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de poisson ou de viande ; conserves de viande, de poisson de volaille ou de gibier ; charcuterie, pâté de foie, saucisses, jambon, saucissons, tripes.
Pâté à la viande, tourtes ; jus de viande (sauces) ; quiches.
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